Groupe SOURISSEAU SA (Société Anonyme de Droit Français)
Numéro de dépôt :
97666934
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007
Présentation de la marque S SOURISSEAU
Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) Groupe SOURISSEAUde Droit Français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SOURISSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe SOURISSEAUde Droit Français domicilié(e) 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe SOURISSEAU SA - France.
La marque S SOURISSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe SOURISSEAU SA (Société Anonyme de Droit Français) - 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France - SIREN 308875830
Groupe SOURISSEAU SA - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 17 septembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°377511 - Publication au BOPI 2003-09-17
Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377803 - Publication au BOPI 2003-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Couleurs, teintes, laque (peinture) Vernis Quincailleries métalliques Quincaillerie métallique décorative Quincaillerie métallique fonctionnelle Meubles et leurs composants en bois, métal; boiseries; glaces (miroirs) cadres; pieds et piétement de lampes en bois, métal Tissu à usage textile
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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